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Commune de Saint Aunès

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Accueil  >  Mairie > Services en ligne > UrbanismeConsulter le Plan Local d’Urbanisme

Consulter le Plan Local d’Urbanisme

Par délibération du 13 décembre 2007, le Conseil Municipal approuve la transformation du POS en PLU.
- Pour rectification d’une erreur matérielle, le conseil municipal a adopté une 1ère modification du PLU, approuvée le 8 juillet 2009.
- Une deuxième modification a été votée par délibération le 8 février 2010. Elle concerne la création d’une zone AUZe, au sein de la zone d’activité permettant l’installation de l’entreprise Orchestra ainsi que la transformation d’une zone agricole A1 en A2

Le nouveau document, applicable le 8 Mai 2010, est consultable dans son intégralité en mairie ci-dessous.

- Rapport de Présentation, cliquez ici
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable, cliquez ici
- Orientations d’Aménagements, cliquez ici
- Règlement, cliquez ici
- Plan de zonage, cliquez ici
- Plan de zonage-zoom village, cliquez ici

- Annexe V.1 - ZAC, cliquez ici
- Annexe V.2 - Zones de Préemption, cliquez ici
- Annexe V.3 - Périmètres d’études, cliquez ici
- Annexe V.3 - Périmètres d’études - Arrêtés, cliquez ici
- Annexe V.4a - Liste des Servitudes, cliquez ici
- Annexe V.4b - Plan des Servitudes, cliquez ici
- Annexe V.4c - Plan des Servitudes Aéronautiques, cliquez ici
- Annexe V.5a - Annexes sanitaires_pièces écrites, cliquez ici
- Annexe V.5b - Plan Réseau Eau Potable, cliquez ici
- Annexe V.5c - Plan Réseau Eaux Usées, cliquez ici
- Annexe V.6 - Plan Réseau Irrigation, cliquez ici
- Annexe V.7a - Zonage Assainissement EU, cliquez ici
- Annexe V.7b - Zonage Assainissement EP, cliquez ici
- Annexe V.8 - Prescriptions SDIS, cliquez ici
- Annexe V.9 - Liste des emplacements réservés, cliquez ici
- Annexe V.10 - Infrastructures bruyantes, cliquez ici
- Annexe V.11 - Plan d’Exposition au Bruit, cliquez ici
- Annexe V.12 - Modification simplifiée 1, cliquez ici
- Annexe V.13 - Modification 2, cliquez ici

 

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