Aller au contenu Aller au menu pratique Aller au menu principal Aller au menu outils Aller à la recherche Aller aux liens divers

Commune de Saint Aunès

Menu patique

Ok

Imprimer cette page (Nouvelle fenêtre)

Le contenu

Accueil  >  Mairie > Services en ligne > UrbanismeConsulter le Plan Local d’Urbanisme

Consulter le Plan Local d’Urbanisme

Par délibération du 13 décembre 2007, le Conseil Municipal approuve la transformation du POS en PLU.
- Pour rectification d’une erreur matérielle, le conseil municipal a adopté une 1ère modification du PLU, approuvée le 8 juillet 2009.
- Une deuxième modification a été votée par délibération le 8 février 2010. Elle concerne la création d’une zone AUZe, au sein de la zone d’activité permettant l’installation de l’entreprise Orchestra ainsi que la transformation d’une zone agricole A1 en A2.
- Le 26 janvier 2012, une 3ème modification du PLU est adoptée. Elle concerne principalement l’ouverture à l’urbanisation de 8,4 ha au Valat des Pruniers et la possibilité de changement de destination d’anciens mas agricoles à valeur architecturale et patrimoniale.

Le nouveau document, applicable le 5 février 2012, est consultable dans son intégralité en mairie ou en consultation ci-dessous.

- Rapport de Présentation, cliquez ici
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable, cliquez ici
- Orientations d’Aménagements, cliquez ici
- Règlement, cliquez ici
- Plan de zonage, cliquez ici
- Plan de zonage-zoom village, cliquez ici

- Annexe V.1 - ZAC, cliquez ici
- Annexe V.2 - Zones de Préemption, cliquez ici
- Annexe V.3 - Périmètres d’études, cliquez ici
- Annexe V.3 - Périmètres d’études - Arrêtés, cliquez ici
- Annexe V.4a - Liste des Servitudes, cliquez ici
- Annexe V.4b - Plan des Servitudes, cliquez ici
- Annexe V.4c - Plan des Servitudes Aéronautiques, cliquez ici
- Annexe V.5a - Annexes sanitaires_pièces écrites, cliquez ici
- Annexe V.5b - Plan Réseau Eau Potable, cliquez ici
- Annexe V.5c - Plan Réseau Eaux Usées, cliquez ici
- Annexe V.6 - Plan Réseau Irrigation, cliquez ici
- Annexe V.7a - Zonage Assainissement EU, cliquez ici
- Annexe V.7b - Zonage Assainissement EP, cliquez ici
- Annexe V.8 - Prescriptions SDIS, cliquez ici
- Annexe V.9 - Liste des emplacements réservés, cliquez ici
- Annexe V.10 - Infrastructures bruyantes, cliquez ici
- Annexe V.11 - Plan d’Exposition au Bruit, cliquez ici
- Annexe V.12 - Modification simplifiée 1, cliquez ici
- Annexe V.13 - Modification 2, cliquez ici
- Annexe V.14 - Modification 3, cliquez ici
- Annexe V.15 - PPRI_rapport de présentation, cliquez ici
- Annexe V.15 - PPRI_règlement, cliquez ici
- Annexe V.15 - PPRI_annexe mesure de réduction vulnérabilité, cliquez ici
- Annexe V.15 - PPRI_arrêté approbation, cliquez ici

 

Autres formalités

 Retour à la page précédente  Haut de page

Menu outils

Actualités

24 juin 2019 - Vigilance canicule

Quelques informations et recommandations en cas de (...)

15 octobre 2018 - 5ème modification du Plan Local d’Urbanisme

Par délibération en date du (...)

Voir toutes les actus